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Marques déposées par CHELLY Jacques
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHELLY Jacques
CHELLY Micheline nee CHASSAGNE

Numéro de dépôt :
1220251
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de CHELLY Jacques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1977 par CHELLY Jacques et CHELLY Micheline nee CHASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CHELLY Jacques - France et CHELLY Micheline nee CHASSAGNE domicilié(e) tous deux de nationalite francaise, Quartier Saint Romains, SALERNES (Var) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220251.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHELLY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : 4 VENTS , LES HERBES D APHRODITE , LES PRODUITS DE LA SAINTE CROIX


CHELLY Jacques - France

CHELLY Micheline nee CHASSAGNE - tous deux de nationalite francaise, Quartier Saint Romains, SALERNES (Var) - France


Inscription - Transmission de propriété n°23034 - Publication au BOPI 1983-15

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